Débâillonné
Slapp ! Ceci n’est pas un borborygme. Mais un acronyme venu des États-Unis : Strategic lawsuit against public participation, « poursuite stratégique contre la mobilisation publique ». En résumé : une poursuite bâillon. De quoi s’agit-il ? De la volonté d’entreprises ou d’institutions d’utiliser la justice afin de museler le débat public en intimidant les lanceurs d’alerte, les ONG, les médias libres. Ce phénomène, apparu dans les années 80 aux USA, s’invite chez nous.
L’objectif n’est pas forcément d’obtenir une condamnation mais de décourager, par de longues et coûteuses procédures, ceux qui posent des questions auxquelles on n’a pas envie de répondre. le Ravi a fait face à deux procès en diffamation de l’Odel Var, organisme en charge de centres de loisirs. Conclusion après quatre années ? Une relaxe et une condamnation à 2 000 euros, très loin des 32 000 requis, pour une expression jugée « excessive ». Le sérieux de l’enquête et notre droit à la satire ayant été actés, jusque devant la cour de cassation, nous préférons arrêter les frais plutôt que de viser une relaxe totale.
Et voilà qu’une autre institution locale, la Chambre de commerce et d’industrie du pays d’Arles, attaque le Ravi, plutôt que de répondre à ses questions, pour l’article « la CCI revendique son enfant maltraité » publié en 2019, documentant les vifs débats sur la gestion de l’organisme de formation de la chambre. Le procès aura lieu à Tarascon le 7 décembre. Nous vous raconterons. Sans bâillon !
